
Fichiers en consultation :
Dossier
Annexes
– Servitudes
– Annexes sanitaires
. Assainissement :
. Eau potable :
- 1. Rapport
- 2. NC SIET PLU PAL 001A paluel gresin
- 4. Arrêté du 18 04 1995
- 073000125 DUP
- Plan eau Rochefort

Le S.C.O.T : Schéma de Cohérence Territoriale
Le Schéma de cohérence territoriale est un document qui détermine à l’échelle de plusieurs communes un projet de territoire visant à mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.


21/09/2020 / Infos municipales
Horaires déchetteries
Consultez les horaires d’ouverture des déchetteries de Saint-Genix-les-Villages et Domessin...
En savoir plus